Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OFFICIEL DES CHIENS D'ARRET Chasse, field-trials
SEZNEC GWENAËL

Numéro de dépôt :
99794406
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque L'OFFICIEL DES CHIENS D'ARRET Chasse, field-trials

Déposée le 28 mai 1999 par SEZNEC GWENAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'OFFICIEL DES CHIENS D'ARRET Chasse, field-trials » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est SEZNEC GWENAËL, domicilié(e) 8, RUE GASTON-FOULIOUSE, 95470 SURVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEZNEC GWENAËL - France.

La marque L'OFFICIEL DES CHIENS D'ARRET Chasse, field-trials a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICIEL DES CHIENS D'ARRET Chasse, field-trials est expirée depuis le 28 mai 2009.

SEZNEC GWENAËL a également déposé les autres marques suivantes : La CHASSE libre


SEZNEC GWENAËL - 8, RUE GASTON-FOULIOUSE, 95470 SURVILLIERS - France


SEZNEC GWENAËL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Magazine, produit de l'imprimerie Agence de presse et d'information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.